MENTIONS LÉGALES
Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.
REFRACTALYCE, Marque déposée de ALYCE SARL
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ALYCE SARL
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173 chenmin de Condamine - 01 310 CURTAFOND .
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SIREN : 420 823 627
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Code APE : 7810Z
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SARL
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8 000€
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Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
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Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.
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Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par M.MONTERRAT- generic@alyce-exp.net, pour la prospection.
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Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : ALYCE SARL.
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Les données sont conservées pendant la durée de conservation des données prévue par le responsable du traitement ou critères permettant de la déterminer.
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Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
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Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
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Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter (le cas échéant, notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits) : generic@alyce-exp.net
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Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
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